A faire
Jusqu'au
10/12/24
10/12/24
DRM de Novembre
Déclarez vos entrées/sorties de cave sur Demat'Vin et douane.gouv.fr, entre le 1er et le 10.
A faire
Jusqu'au
10/11/24
10/11/24
DRM d'Octobre
Déclarez vos entrées/sorties de cave sur Demat'Vin et douane.gouv.fr, entre le 1er et le 10.
Guide du viticulteur mode d'emploi
Bienvenue sur le Guide du Viticulteur en Bourgogne
Élaboré par la CAVB pour soutenir au mieux ses adhérents, ce site recense et explique les obligations déclaratives d'un exploitant vitivinicole en Bourgogne.
Cliquez sur une rubrique parmi le menu, ou tapez vos mots-clés dans la barre de recherche.
Le contenu de chaque rubrique est expliqué ci-dessous :
Mon exploitation
A chaque grande phase de la vie d'un viticulteur ses obligations déclaratives : explications, conseils.
Ma production
Tout sur les registres, déclarations et autres enregistrements liés aux processus de production sous AOP et IGP.
Mes ventes
Règles, conseils et explications sur vos obligations déclaratives liées au commerce de vos productions.
Calendrier
L'ensemble de vos obligations déclaratives de l'année, classées par ordre chronologique.
Organismes
Vos obligations déclaratives, classées par organisme demandeur.
Annuaire
Tout l'annuaire de la filière viticole bourguignonne, édité par la CAVB.