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Mon exploitation
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Les Points Accueil Installation
J'obtiens mes SIREN et SIRET
Je demande l'autorisation d'exploiter
J'obtiens mon numéro de CVI (EVV) ou PPM
J'obtiens le statut d'Entrepositaire Agréé (EA)
Je m’identifie auprès de l'ODG
Je m’identifie auprès du BIVB
J'aménage mon chai
Je suis bailleur ou fermier/métayer
Les différents contrats de bail
Les contrats-types et les modèles de bail écrit
Je calcule mon fermage
Je crée mes accès aux sites Internet des organismes
Innovbourgogne
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Demat'vin
Espace personnel douane.gouv.fr
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Extranet UPECB
TELEPAC
Je gère mon parcellaire
J'arrache une parcelle
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J'exploite une nouvelle parcelle
J'aménage une parcelle
Je loue, je vends ou j'achète une parcelle
Registre des Pieds Morts ou Manquants (PMM)
Je fais part des modifications de mon exploitation
Auprès de la CAVB : DI modificative
Contrôle des opérations sociétaires
Auprès des services de la viticulture
Je trouve des financements/des aides pour mes projets
Aides à l’investissement gérées par la région BFC – ex PCAE
Aides à l'investissement FranceAgriMer
PAC
Autres aides
Documents et contrôles
Contrôles internes CAVB/ODG - Cuverie, Vignes, Documentaire
Contrôles externes SIQOCERT - Cuverie, Vignes, Produit
Contrôles internes UPECB - Vignes, Cuverie, Produit
Contrôles externes Certipaq - Vignes, Cuverie, Produit
Charte des contrôles douaniers
Gestion du DUERP
Je cesse mon activité
Déclaration de radiation/cessation
La transmission
Ma production
Les Cahiers des Charges et Plans de Contrôle
Je me forme
Entrainement et Formation à la dégustation
Autres formations
J'affecte ma production
DAP : AOC Bourgogne et Coteaux Bourguignons
DAP : AOC Crémant de Bourgogne
DIP : AOC Crémant de Bourgogne
Renonciation suite à DAP : AOC Bourgogne et Coteaux Bourguignons
Renonciation suite à DAP/DIP : AOC Crémant de Bourgogne
Renonciation à produire
Je récolte, j'apporte ou j'achète du raisin
GUIDE RÉGLEMENTAIRE VENDANGES 2023
Transport de la vendange
Registre de suivi de maturité
Registre d'entrées de la vendange
Déclaration de récolte
Déclaration de Revendication (DREV)
Déclaration de production
Registre VCI et gestion du VCI
Achats vendanges - aléa climatique
Je produis du vin
Registres et déclaratifs liés aux pratiques œnologiques
Déclaration de repli / renoncement/ déclassement
Registre de coupage
Mise en bouteille / Conditionnement
Prestations viniques : Valorisation des sous-produits
Je produis du vin de base Crémant de Bourgogne
Carnet de pressoir
Registre de tirage, registre de dégorgement
Réserve interprofessionnelle
Elaboration à façon
Marque collective Eminent et Grand Eminent
Je produis des Marc et Fine de Bourgogne
Je suis apporteur
Je suis éleveur
Je suis distillateur et éleveur
Je détiens du vin
Le registre de cave
La Déclaration Récapitulative Mensuelle en ligne
Pertes et Manquants et Déclaration Annuelle d’Inventaire
La déclaration de stock de vins et moûts en ligne
Destruction des lies et bourbes et du VSI
Destruction du DRA et du VCI
Utilisation de produits phytosanitaires : Vos obligations, nos conseils
Le Certiphyto et CSP
Le registre phytosanitaire
Les E.P.I.
Les F.D.S. et les étiquettes
Produits phyto : Achat/Transport
Le local phyto
Le contrôle phytosanitaire
Effluents phytosanitaires
Gestion des déchets
Contrôle des pulvérisateurs
Phytopharmacovigilance
Prestation phytosanitaire
Mes ventes
Date de mise en consommation et élevage
Contrat BIVB : Raisins, moûts, vins
Déclaration de transaction
Délais de paiement
Facturation entre professionnels
Capsules (CRD et neutre)
Étiquetage
La circulation des boissons alcooliques
Circulation en national
Circulation au sein de l'UE
Circulation à l'export
Réception des clients
Accessibilité des caveaux
Le label "Vignobles et Découvertes"
Organiser un événement viticole
Vente d'éthylotests : vos obligations
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